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le 17 mai 2026

Acceptation des conditions

L’utilisation du site seloravexan.com vaut acceptation pleine et entière des présentes conditions. Nous vous invitons à les lire avec attention et à consulter régulièrement les éventuelles mises à jour.

Définitions

Certains termes peuvent nécessiter clarification pour une expérience transparente.

• « Site » désigne l’ensemble des contenus, outils et services proposés par seloravexan.com.
• « Utilisateur » inscrit ou simple visiteur, toute personne consultant ou interagissant avec le site.
• « Service » regroupe tous les contenus, ressources, formulaires et accompagnements accessibles en ligne.
• « Données personnelles » toute information permettant d’identifier l’utilisateur directement ou indirectement.

Utilisation du site

Le site est reservé à un usage strictement personnel et non commercial, sauf mention contraire explicitement formulée.

Accès

Toute personne majeure peut accéder au site et à ses ressources. L’utilisation est déconseillée aux mineurs non accompagnés.

Aucune restriction géographique sur le territoire français.

Obligations de l’utilisateur

Chaque utilisateur s’engage à respecter la confidentialité et la loi en vigueur.

• Fournir des informations exactes lors des échanges via les formulaires.
• Respecter la vie privée des autres membres et usagers.
• Ne pas utiliser le site à des fins frauduleuses ou contraires à la loi.
• Signaler immédiatement tout abus ou faille de sécurité constatés.

Usages interdits

Le site ne doit pas être utilisé à des fins illicites ou nuisibles.

• Tentative d’accès non autorisé aux comptes ou ressources d’autrui.
• Collecte ou utilisation abusive des données des autres utilisateurs.
• Détournement des outils du site pour spam, publicité ou manipulation.
• Diffusion de contenu illicite, haineux, ou présentant un risque pour la sécurité.
• Sabotage technique via virus, robots, ou toute action impactant la disponibilité du site.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus, textes, images et outils sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction, intégrale ou partielle, sans autorisation expresse écrite, est interdite.

Contenus fournis par l’utilisateur

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Respect de la vie privée

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Exclusion de responsabilité

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Indemnisation

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Droit applicable

Le présent accord est soumis à la législation et aux juridictions françaises.

Résiliation

Le site se réserve le droit d’interrompre tout accès pour non-respect des conditions d’utilisation.

Modifications

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Divisibilité

Si une clause est jugée invalide, les autres dispositions restent applicables.

Contrat complet

Les présentes conditions forment l'intégralité de l’accord entre l’utilisateur et seloravexan.com.

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